Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENSALT
AROMATECH, SAS

Numéro de dépôt :
4041857
Date de dépôt :
17/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/10/2023
SENSALT de AROMATECH

Présentation de la marque SENSALT

Déposée le 17 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AROMATECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SENSALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AROMATECH domicilié(e) Parc d'Activités, Route de Grasse - 06530 - ST CEZAIRE SUR SIAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AROMATECH, Mle MULET Isabelle domicilié(e) Parc d'Activités, Route de Grasse - 06530 - ST CEZAIRE SUR SIAGNE - France.

La marque SENSALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSALT est expirée depuis le 17 octobre 2023.

AROMATECH a également déposé les autres marques suivantes : PRO AM INTERNATIONAL DE L'AGRO-ALIMENTAIRE FOOD & DRINK INDUSTRY INTERNATIONAL PRO AM , Flavors designed by nature , AROMATECH , AROMATECH FLAVORS DESIGNED BY NATURE , Aroma-T , Fruitalys , AROMATECH , AROMATOP


AROMATECH, SAS - Parc d'Activités, Route de Grasse - 06530 - ST CEZAIRE SUR SIAGNE - France


AROMATECH, Mle MULET Isabelle - Parc d'Activités, Route de Grasse - 06530 - ST CEZAIRE SUR SIAGNE - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.